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Présentation générale :
Vous êtes actuellement connecté au site "http://www.meauxlamontagne.fr", édité par La mairie de Meaux-la-Montagne.

  • Dénomination sociale : Commune de Meaux la Montagne - Le Bourg - 69550 MEAUX LA MONTAGNE
  • Directeur de la publication : M. Gérard MOUREY Maire
  • Hébergement : Société OVH - L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.
  • Le site a été conçu à l'aide de logiciels en Open Source tels que Drupal (http://drupal.org) et réalisé par Gérald ROUSSEL (Gérant de RouGe Services) en collaboration avec Georges BERTELLE et la Mairie de Meaux la Montagne. La maintenance technique est assurée par Gérald ROUSSEL.
  • Le site est optimisé pour une consultation en 1024 x 768 minimum, sur navigateurs de génération récente (testé sur Mozilla Firefox, Apple Safari, GoogleChrome, MS Internet Explorer, Opéra). Certains contenus nécessitent l'utilisation de certains composants gratuits (Player Flash™ de Macromedia et Lecteur Acrobat™ d'Adobe tous deux téléchargeables gratuitement).

Propriété intellectuelle :

  • Le présent site constitue une oeuvre dont la commune de Meaux la Montagne est l'auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de la commune de Meaux la Montagne ou de tiers ayant autorisé la commune de Meaux la Montagne à les utiliser.
  • Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
  • A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la commune de Meaux la Montagne est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Caractère des informations contenues dans le site :

  • Les informations présentes sur ce site n'ont qu'un caractère indicatif et ni leur contenu ni leur exactitude ne peuvent être garantis. Ces informations n'engagent pas contractuellement la commune de Meaux la Montagne.
  • La commune de Meaux la Montagne décline toute responsabilité sur les décisions qui pourraient être prises à partir de ces informations.
  • Le contenu du site est susceptible de modification sans préavis.

Liens hypertextes :

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Données personnelles :

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Droits d'auteurs :

  • La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site , par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon.

Crédits photos :

  • Cartes Postales Anciennes et Photos : Gérald ROUSSEL (gérant de RouGe Services).

Remerciements à :

  • Georges BERTELLE pour la maîtrise d'ouvrage,
  • Gérald ROUSSEL pour la création du site internet.

 

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